Mentions légales

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Dernière mise à jour : 11 mai 2026

Informations légales relatives à l'éditeur, à l'hébergement, à la propriété intellectuelle et à l'utilisation du site C3DP.

01

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

  • Cédric Pensa 3D-Printers
  • Entreprise individuelle inscrite au Registre du Commerce suisse
  • Responsable de la publication : Cédric Pensa
  • Adresse du si?ge : Avenue des Champs-Montants 10a, 2074 Marin, CH-Suisse
  • Adresse de contact : info@c3dp.ch

L'entreprise n'est actuellement pas assujettie à la TVA.

02

Registre du commerce

Cédric Pensa 3D-Printers est une entreprise individuelle régulièrement inscrite au Registre du Commerce en Suisse.

03

Hébergement

Le site est hébergé par : KeyCom SA.

L'hébergeur assure la maintenance technique, la sécurité des serveurs ainsi que la disponibilité des services d'hébergement liés au site.

04

Nom de domaine

Le nom de domaine du site est géré par : Infomaniak.

05

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment :

  • textes
  • images
  • photographies
  • visuels
  • descriptions
  • catalogues
  • logos
  • éléments graphiques
  • structure générale du site

sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les modèles 3D proposés à la vente ou à la présentation respectent les licences acquises par l'entreprise auprès de leurs créateurs respectifs.

Lorsque les licences l'exigent, les artistes et auteurs sont mentionnés conformément aux obligations applicables, notamment dans le cadre de licences de type CC-BY.

06

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Cédric Pensa 3D-Printers s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible, sans pouvoir garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des contenus.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa seule responsabilité.

L'entreprise ne saurait être tenue responsable :

  • d'erreurs ou omissions
  • d'une indisponibilité temporaire du site
  • de dysfonctionnements techniques
  • de dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site
  • de pertes de données
  • de conséquences liées à l'interprétation des informations publiées
07

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Cédric Pensa 3D-Printers ne peut être tenu responsable du contenu, de la politique de confidentialité ou du fonctionnement de ces sites externes.

L'accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.

08

Droit applicable

Le présent site ainsi que ses mentions légales sont soumis au droit suisse.

En cas de litige, le for juridique exclusif est situé dans le canton de Neuchâtel, Suisse, sauf disposition légale impérative contraire.

Pour toute question sur ces informations, vous pouvez contacter C3DP depuis la page Demande de devis.

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